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Dernière mise à jour : 2 octobre 2026
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par Thomas Bernard Calvet, exerçant sous le nom commercial Atelier des Mondes (« le Vendeur ») auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels (« les Clients » ou « le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« les Produits ») sur le site internet atelierdesmondes.com.
Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.
Ces Conditions générales de vente sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site internet avant toute transaction avec le Client.
Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. Elles sont accessibles à tout moment sur le site internet atelierdesmondes.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
Les Produits proposés à la vente sur le site internet atelierdesmondes.com sont les suivants :
globes terrestres décoratifs ;
globes en lévitation ;
accessoires et objets de décoration associés.
Les caractéristiques principales des Produits, et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions, sont présentées sur le site internet. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Les variations de teinte entre l'écran du Client et le Produit livré sont possibles.
Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître les propriétés, les particularités essentielles et les délais de livraison.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client.
Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Thomas Bernard Calvet — Atelier des Mondes
Entrepreneur individuel
60 rue François 1er
75008 Paris, France
SIREN : 923 373 104 — SIRET : 923 373 104 00028 — RCS Paris
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
E-mail : contact@atelierdesmondes.com
Téléphone : +33 6 85 25 89 38
Service client : du lundi au vendredi, de 9h à 18h
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le Règlement général sur la protection des données, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement, de limitation et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles, en écrivant à l'adresse électronique mentionnée ci-dessus.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions générales de vente. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le site.
Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet les Produits qu'il désire commander. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.
L'enregistrement d'une commande est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions générales de vente ainsi que des conditions générales d'utilisation du site.
La vente n'est définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique, et après encaissement de l'intégralité du prix.
Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par le Vendeur constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande grâce au lien de suivi transmis par e-mail lors de l'expédition.
Le Vendeur n'a pas vocation à vendre les Produits à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou à des non-professionnels, pour leurs besoins personnels. Le Vendeur se réserve donc le droit de refuser les commandes portant sur des quantités manifestement incompatibles avec un usage personnel.
Les éventuelles modifications de la commande par le Client ne pourront être prises en compte par le Vendeur que dans la limite de ses possibilités, et à condition d'être notifiées par courrier électronique à contact@atelierdesmondes.com dans les 12 heures suivant la commande, et en tout état de cause avant l'expédition.
Dans l'hypothèse où ces modifications ne pourraient être acceptées par le Vendeur, les sommes éventuellement versées lors de la passation de la commande seront restituées au Client dans un délai maximum de 14 jours à compter de la notification de l'impossibilité d'accepter les modifications demandées, à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d'un avoir ou d'un échange.
Hors l'exercice du droit de rétractation et hors cas de force majeure, les commandes peuvent être annulées par le Client dans les 12 heures suivant la commande et avant l'expédition des Produits, sans frais pour le Client.
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet lors de l'enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Le Vendeur relevant du régime de la franchise en base, la TVA n'est pas applicable (article 293 B du Code général des impôts) : le prix affiché est le prix définitif dû par le Client.
Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions consenties par le Vendeur sur le site internet.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période, de modifier les prix à tout moment. Ils comprennent les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, la livraison étant offerte sur l'ensemble des commandes.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, frais inclus. Aucun frais supplémentaire n'est perçu à la réception du colis.
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités proposées au moment du règlement : cartes bancaires (Carte Bancaire, Visa, MasterCard, American Express, Maestro) et portefeuilles électroniques proposés sur la page de paiement.
Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d'utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut demander l'annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes.
Le Vendeur ne conserve aucune donnée de carte bancaire ; celles-ci sont traitées directement par les prestataires de paiement, conformément à la norme PCI-DSS.
Les Produits commandés par le Client sont livrés en France métropolitaine, Corse incluse.
Le délai de livraison correspond au délai de préparation auquel s'ajoute le délai d'acheminement : 1 à 3 jours ouvrés de préparation, puis 6 à 9 jours ouvrés de livraison, à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les modalités complètes figurent dans la Politique d'expédition, qui fait partie intégrante des présentes conditions.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11.
Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport, conformément à l'article L216-4 du Code de la consommation.
Le transfert de propriété des Produits au profit du Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix, quelle que soit la date de livraison desdits Produits.
Quelle que soit la date du transfert de propriété, le transfert des risques de perte et de détérioration ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, puis de quatorze jours supplémentaires pour renvoyer le Produit.
À titre commercial, le Vendeur porte ce délai de retour à trente jours à compter de la réception, sans condition de motif. Cette facilité s'ajoute au droit légal et ne s'y substitue pas.
Les retours sont à effectuer complets (emballage d'origine, accessoires, notice), dans un état permettant leur remise sur le marché à l'état neuf. Le Client peut déballer et examiner le Produit : cette faculté est l'objet même du délai de rétractation. En revanche, un Produit détérioré au-delà de ce qu'implique un examen normal pourra donner lieu à un remboursement partiel reflétant la dépréciation, le Client en étant informé au préalable.
Le droit de rétractation peut être exercé par courrier électronique à contact@atelierdesmondes.com, à l'aide du formulaire figurant en Annexe 2, ou par toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter. Un accusé de réception sur un support durable sera communiqué au Client.
Les frais de retour sont intégralement pris en charge par le Vendeur, sans condition de montant : une étiquette de retour prépayée est adressée au Client par e-mail après validation de sa demande. Le prix du ou des Produits et les frais de livraison standard initialement payés sont remboursés.
Le remboursement sera effectué au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception du Produit retourné ou la preuve de son expédition, conformément à l'article L221-24 du Code de la consommation, sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Les Produits vendus sur le site internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation :
de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés, endommagés ou ne correspondant pas à la commande ;
de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.
Dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l'encontre du Vendeur ; il peut choisir entre la réparation et le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par le Code de la consommation ; il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance.
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de toute garantie commerciale. Le Client peut également mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés conformément à l'article 1641 du Code civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix de vente, conformément à l'article 1644 du Code civil.
Le Vendeur remboursera ou remplacera les Produits sous garantie jugés non conformes ou défectueux. Les frais d'envoi et les frais de retour sont dans ce cas intégralement pris en charge par le Vendeur.
Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché, par crédit sur le compte bancaire du Client.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, de négligence ou de défaut d'entretien de la part du Client, ni en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement général sur la protection des données, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures. Ces données peuvent être communiquées aux partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes, notamment au transporteur.
Le Client dispose d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, d'opposition, de portabilité et de limitation du traitement s'agissant des informations le concernant. Les modalités complètes figurent dans la Politique de confidentialité.
Le contenu du site internet atelierdesmondes.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon, un parasitisme ou un acte de concurrence déloyale.
Les présentes Conditions générales de vente excluent expressément le régime légal de l'imprévision prévu à l'article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de vente de Produits du Vendeur au Client. Le Vendeur et le Client renoncent chacun à se prévaloir des dispositions de l'article 1195 du Code civil et du régime de l'imprévision qui y est prévu.
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations découle d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.
Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites, et qui n'auraient pu être résolus amiablement entre le Vendeur et le Client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est invité à contacter en premier lieu le service client à contact@atelierdesmondes.com afin de rechercher une solution amiable.
Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, tel que la conciliation, en cas de contestation.
Le fait pour une personne de commander sur le site internet atelierdesmondes.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions générales de vente, et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce notamment à se prévaloir de tout document contradictoire qui serait inopposable au Vendeur.
Encadré inséré conformément à l'annexe à l'article D. 211-2 du Code de la consommation. Le professionnel répondant des garanties légales est Thomas Bernard Calvet — Atelier des Mondes, 60 rue François 1er, 75008 Paris, contact@atelierdesmondes.com.
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
Pour mettre en œuvre l'une de ces garanties, le Client écrit à contact@atelierdesmondes.com.
Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur atelierdesmondes.com.
À l'attention d'Atelier des Mondes, par courriel : contact@atelierdesmondes.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commande du : ...........................................................
Numéro de la commande : ...........................................................
Produit(s) concerné(s) : ...........................................................
Nom du Client : ...........................................................
Adresse du Client : ...........................................................
Date : ...........................................................
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)